Sculpteur
de Lumière

Politique de Confidentialité

1. Collecte des données personnelles

Dans le cadre de son activité de conception et fabrication d'enseignes et sculptures lumineuses, l'artisan Elias Vance (ci-après "nous") est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant. Ces données sont récoltées via le formulaire de contact du présent site (nom, adresse email, numéro de téléphone, description du projet).

2. Finalité du traitement

Les données collectées ont pour seule finalité de permettre à Elias Vance de répondre aux demandes de devis, d'assurer le suivi des projets clients, de gérer la facturation et d'optimiser le service client. Aucune donnée n'est revendue à des tiers ou utilisée à des fins de profilage publicitaire automatisé.

3. Conformité RGPD et conservation

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact émanant du client, ou pour la durée légale requise en cas de facturation (10 ans). Le site utilise des protocoles sécurisés (HTTPS) pour protéger le transfert de ces informations.

4. Vos droits

Vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données ou d'une limitation du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter directement par voie électronique. En cas de litige, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

5. Utilisation des cookies

Ce site limite l'usage des cookies aux stricts éléments nécessaires à son bon fonctionnement technique (sauvegarde de la session, sécurité du formulaire). Aucun traceur publicitaire tiers n'est implémenté à l'insu de l'utilisateur.

Mentions Légales & CGV

Mentions Légales

Éditeur du site : Elias Vance, Artisan Sculpteur Lumière.
Statut juridique : Entreprise Individuelle (Artisan).
SIRET : 123 456 789 00012 (Fictif pour la démonstration).
Adresse de l'atelier : 75011 Paris, France.
Hébergeur : Hébergement Web Standard, 123 rue de l'Internet, 75000 Paris.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Art 1. Objet et champ d'application : Toute commande d'œuvre (enseigne, sculpture, restauration) implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par l'acheteur.

Art 2. Devis et Commandes : Un devis détaillé est fourni gratuitement. La commande devient définitive à réception du devis signé avec la mention "Bon pour accord" et encaissement d'un acompte de 40% du montant total TTC.

Art 3. Délais de fabrication : Les délais sont donnés à titre indicatif. Le travail artisanal du verre soufflé dépend des temps de séchage, de pompage et des aléas matériels. Un retard ne peut donner lieu à pénalités de retard sauf accord explicite préalable.

Art 4. Responsabilité et Livraison : Les risques sont transférés à l'acheteur dès la remise de l'œuvre. En cas de livraison par transporteur, il appartient au client de vérifier l'état du verre à réception avant de signer le bon de livraison. Toute casse non signalée au transporteur ne pourra être prise en garantie par l'atelier.

Art 5. Propriété Intellectuelle : Elias Vance conserve la propriété intellectuelle de ses esquisses, prototypes et modèles. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord écrit.